CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – BEE ROYAL

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes de produits proposés sur la boutique en ligne Bee Royal.

Toute commande passée sur le site implique que le client ait pu prendre connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande.

ARTICLE 2 – IDENTITÉ DU VENDEUR

Nom commercial : Bee Royal
Statut : Entrepreneur individuel
SIRET : 10802883800010

Adresse : 124 rue blomet 75015 paris France
E-mail : contact@beeroyal.store

ARTICLE 3 – PRODUITS

Bee Royal propose principalement des bijoux, notamment des créations réalisées ou assemblées à la main ainsi que des bijoux sélectionnés par la marque.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit, notamment les matériaux, dimensions et particularités, sont indiquées sur sa fiche produit.

Les photographies sont réalisées afin de représenter les produits aussi fidèlement que possible. Toutefois, de légères différences de couleur, de forme, de taille ou d’aspect peuvent exister.

Les pierres naturelles, perles naturelles, nacres et autres matériaux d’origine naturelle peuvent notamment présenter des variations de couleur, de forme, de veinage ou de texture. Ces particularités font partie du caractère naturel et unique des matériaux et ne constituent pas, à elles seules, un défaut.

Les créations artisanales peuvent également présenter de légères variations d’un exemplaire à l’autre.

ARTICLE 4 – PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€) et sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

Bee Royal se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification de prix est sans effet sur les commandes déjà validées.

ARTICLE 5 – COMMANDES

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et peut vérifier le contenu de sa commande avant sa validation définitive.

Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées, notamment son identité, son adresse e-mail et son adresse de livraison.

Après validation de la commande, une confirmation est envoyée à l’adresse e-mail renseignée par le client.

En cas d’erreur constatée après la commande, le client est invité à contacter Bee Royal le plus rapidement possible à contact@beeroyal.store.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

Le paiement s’effectue au moyen des solutions proposées lors du passage en caisse.

La commande est considérée comme validée après acceptation du paiement par le prestataire de paiement concerné, sous réserve des éventuelles vérifications nécessaires.

Les informations bancaires sont traitées par les prestataires de paiement utilisés par la boutique conformément à leurs propres dispositifs de sécurité.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison communiquée par le client lors de sa commande.

Pour la France, la livraison standard est proposée à 7,99 €.

La livraison standard est offerte à partir de 100 € d’achat lorsque les conditions affichées au moment du passage en caisse sont remplies.

Le délai de livraison indicatif est généralement de 3 à 5 jours ouvrés après expédition.

Les délais annoncés sont des estimations et peuvent exceptionnellement être prolongés en raison du transporteur, des périodes de forte activité ou de circonstances indépendantes de Bee Royal.

Les modalités détaillées sont disponibles dans la Politique d’expédition du site.

ARTICLE 8 – PRÉCOMMANDES

Certains bijoux peuvent être proposés en précommande lorsqu’ils sont temporairement indisponibles, en cours de fabrication ou en attente de réapprovisionnement.

La mention « Précommande » est indiquée sur la fiche du produit concerné avant l’achat. Un délai estimatif de disponibilité ou d’expédition peut également être communiqué.

Pour demander l’annulation ou la modification d’une précommande qui n’a pas encore été expédiée, le client peut contacter contact@beeroyal.store.

Lorsqu’une commande a déjà été expédiée, elle ne peut plus être annulée avant sa livraison. Les règles relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements restent toutefois applicables lorsque la législation le prévoit.

Le simple fait qu’un produit soit vendu en précommande ne supprime pas les droits légaux du consommateur.

ARTICLE 9 – DROIT DE RÉTRACTATION

Lorsque le droit de rétractation prévu par la législation applicable s’applique, le consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer ce droit sans avoir à motiver sa décision.

Les conditions et modalités de retour sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site Bee Royal.

Conformément aux exceptions prévues par la législation, le droit de rétractation peut notamment ne pas s’appliquer aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

ARTICLE 10 – RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Les produits retournés doivent respecter les conditions prévues dans la Politique de retour et de remboursement de Bee Royal.

Les articles doivent notamment être retournés dans un état permettant leur remise en vente lorsqu’il s’agit d’un retour effectué dans le cadre du droit de rétractation, sous réserve du droit du consommateur de manipuler le bien dans les limites nécessaires pour en déterminer la nature et les caractéristiques.

Sauf produit défectueux, erreur de Bee Royal ou disposition légale contraire, les frais directs de retour peuvent rester à la charge du client lorsque cela a été annoncé conformément à la réglementation applicable.

Les remboursements sont effectués conformément aux dispositions légales applicables et, en principe, par le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

ARTICLE 11 – BIJOUX PERSONNALISÉS ET SUR MESURE

Certains bijoux peuvent être confectionnés spécialement selon les spécifications du client, notamment lorsqu’une taille, longueur, composition ou personnalisation particulière est expressément demandée et réalisée pour celui-ci.

Lorsque le produit est confectionné selon les spécifications du consommateur ou est nettement personnalisé, le droit de rétractation peut ne pas être applicable conformément à la législation.

Cette exception ne prive pas le client de ses droits légaux en cas de produit défectueux ou non conforme.

ARTICLE 12 – CADEAUX ET OFFRES PROMOTIONNELLES

Bee Royal peut proposer ponctuellement des cadeaux ou bijoux offerts dans le cadre d’opérations commerciales.

Un produit reçu gratuitement ne peut donner lieu à un remboursement correspondant à sa valeur commerciale puisqu’aucun prix n’a été payé pour cet article.

Lorsqu’un cadeau est accordé sous condition d’un montant minimum d’achat et qu’un retour fait passer le montant des articles conservés sous le seuil requis pour bénéficier de l’offre, Bee Royal peut demander le retour du cadeau associé, dans le respect de la réglementation applicable.

ARTICLE 13 – GARANTIES

Bee Royal peut proposer une garantie commerciale d’un mois sur ses bijoux concernant certains défauts de fabrication.

Cette garantie commerciale ne couvre notamment pas l’usure normale du bijou, la perte, les rayures, les dommages accidentels, une mauvaise utilisation ou les dégradations résultant du non-respect des recommandations d’entretien.

La garantie commerciale d’un mois proposée par Bee Royal est indépendante des garanties légales. Elle ne remplace, ne réduit et ne limite en aucun cas les droits légaux du consommateur, notamment ceux résultant de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés lorsqu’elles sont applicables.

ARTICLE 14 – ENTRETIEN DES BIJOUX

Les recommandations d’entretien peuvent varier selon les matériaux composant chaque bijou.

Pour les éléments en plaqué or, il est notamment recommandé d’éviter les contacts répétés ou prolongés avec l’eau, le parfum, les produits cosmétiques ou chimiques ainsi que les activités susceptibles d’accélérer l’usure du placage.

Les recommandations spécifiques éventuellement présentes sur la fiche du produit doivent être respectées afin de préserver au mieux le bijou.

ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉ

Bee Royal ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation anormale ou inappropriée du produit ou du non-respect des recommandations d’utilisation et d’entretien.

Cette disposition ne saurait toutefois avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité ou un droit du consommateur lorsque la loi ne permet pas une telle exclusion ou limitation.

ARTICLE 16 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles nécessaires au traitement des commandes et au fonctionnement de la boutique sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site Bee Royal.

ARTICLE 17 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, éléments visuels et autres contenus appartenant à Bee Royal sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

ARTICLE 18 – RÉCLAMATIONS ET LITIGES

Pour toute difficulté ou réclamation concernant une commande, le client est invité à contacter en priorité Bee Royal afin de rechercher une solution amiable.

Service client Bee Royal
E-mail : contact@beeroyal.store

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives protectrices dont il bénéficie.

Les droits accordés au consommateur par la législation applicable restent pleinement applicables.